Gérer la TVA européenne avec Stripe Tax

Introduction

Gérer la TVA en Europe est souvent une prise de tête pour les SaaS makers.
Heureusement, Stripe Tax simplifie drastiquement ce casse-tête fiscal.
Dans ce guide, tu découvriras comment activer et configurer Stripe Tax, comprendre les seuils de TVA dans l’UE, et préparer ton export comptable sans douleur.

Pourquoi la TVA est un enjeu crucial pour un SaaS

Si tu vends à des clients dans l’UE, tu es probablement redevable de la TVA dans plusieurs pays, même si tu n’y es pas basé.
Depuis la réforme VAT OSS (2021), la règle est simple : tu dois appliquer la TVA locale du client dès le 1er euro si tu dépasses 10 000 € de ventes intracommunautaires par an.

⚠️ Ne pas facturer correctement la TVA peut entraîner des sanctions, des redressements, ou un blocage Stripe.

Stripe Tax : c’est quoi exactement ?

Stripe Tax est une fonctionnalité intégrée à Stripe qui :

• Détecte automatiquement la localisation du client (IP + carte bancaire + adresse) ;

• Calcule la TVA applicable selon le pays ;

• Ajoute la taxe automatiquement à la facture ;

• Stocke les preuves de localisation à des fins légales ;

• Et propose un export comptable prêt à l’usage.

Étape 1 : Activer Stripe Tax

Activation en 3 clics

1. Va dans Settings > Tax

2. Clique sur Activate Stripe Tax

3. Stripe t’invite à sélectionner les pays où tu es enregistré à la TVA

🧾 Tu n’as pas besoin d’être enregistré dans tous les pays au départ. Stripe appliquera la TVA seulement là où tu indiques être actif.

Étape 2 : Déclarer tes enregistrements TVA

Exemples de cas concrets

📌 Pour l’UE, Stripe te propose une option VAT OSS (guichet unique) à activer pour simplifier la déclaration.

Étape 3 : Configurer la collecte de TVA dans tes produits

Pour chaque produit Stripe, tu dois :

1. Définir une Tax category (ex : Digital service - SaaS)

2. Activer la taxation automatique

3. Vérifier que le mode de paiement utilisé supporte Stripe Tax

Exemple de code en JavaScript (Stripe Checkout)

const session = await stripe.checkout.sessions.create({
  line_items: [
    {
      price: '{{PRICE_ID}}',
      quantity: 1,
      tax_rates: ['auto'], // Stripe Tax s’en charge
    },
  ],
  mode: 'subscription',
  automatic_tax: { enabled: true },
});

Étape 4 : Exporter les données fiscales

Comment faire ton export comptable ?

1. Va dans Reports > Tax Reports

2. Choisis une période mensuelle ou trimestrielle

3. Télécharge le .csv ou connecte ton outil comptable (ex : Pennylane, Dougs, etc.)

4. Tu obtiens :

• Montant collecté par pays

• Taux de TVA appliqué

• Type de client (pro/B2C)

• N° de TVA quand disponible

📤 Ce fichier est compatible avec les déclarations OSS ou locales.

Étape 5 : Comprendre les erreurs fréquentes

Voici ce qu’il faut éviter à tout prix :

• ❌ Ne pas activer la collecte de TVA sur un produit → aucune taxe appliquée

• ❌ Vendre sans demander l’adresse complète du client → pas de preuve légale

• ❌ Appliquer la TVA à un client pro avec n° de TVA intracommunautaire → double imposition

• ❌ Ne pas déclarer un pays où tu dépasses le seuil de 10 000 € → infraction

Stripe Tax vs solutions alternatives

Avantages concrets de Stripe Tax pour les SaaS makers

• Gain de temps : plus besoin de calculer manuellement la TVA

• Conformité légale : Stripe garde toutes les preuves en cas d’audit

• Expérience fluide : la TVA s’ajuste automatiquement dans Checkout ou Billing

• Préparation comptable simplifiée : export CSV, filtres, intégrations

Liens utiles

• Documentation Stripe Tax (EN)

• Guichet OSS (impots.gouv.fr)

• Guide complet SaaS Path sur Stripe Billing

Conclusion

Si tu vends du SaaS en Europe, tu ne peux plus ignorer la TVA.
Avec Stripe Tax, tu gagnes en simplicité, conformité et automatisation.
Active-le dès maintenant pour éviter les tracas fiscaux… et te concentrer sur la croissance.

➡️ Besoin d’aide pour intégrer Stripe Tax ou revoir ta stratégie de pricing TTC ? Découvre nos autres guides pratiques sur saas-path.com.